1 – ÉDITEUR
Le site www.reneesens58.fr est édité par Fabienne CHIRON entreprise individuelle immatriculée sous le numéro [ numéro de siret ou numéro d’immatriculation au RCS ].
Siège social : 12 Rue Simon Marion 58000 Nevers
Numéro d’identification à la TVA : [ à compléter uniquement si vous n’êtes pas en franchise de TVA ]
Téléphone : 06 85 44 41 49
Courriel : fabie.chiron@orange.fr
Directeur de publication : Fabienne CHIRON
2 – HÉBERGEUR
L’hébergeur du site reneesens58.fr est la société Infomaniak dont le siège social est situé à Genève en Suisse.
3 – CRÉDITS
Conception et réalisation du site : La Solution est ici par François Cordier
07.70.71.40.28
4 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du site, y compris sa structure et son contenu (textes, graphiques, images, vidéos, sons, formulaires, etc.), est protégé par le droit d’auteur et de propriété intellectuelle de l’éditeur ou de ses fournisseurs et prestataires.
Toute représentation, reproduction, adaptation, modification ou exploitation non autorisée est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5 – DONNÉES PERSONNELLES
L’éditeur du site s’engage à mettre en oeuvre un traitement de vos données personnelles respectueux de votre vie privée et conforme à la législation française et européenne en vigueur. Plus d’informations sur le traitement de vos données sont disponibles à la page de politique de confidentialité. Vous reconnaissez en avoir pris connaissance préalablement à toute utilisation du site.
6 – COOKIES
L’éditeur du site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation sur le site. Plus d’informations sur le fonctionnement et la procédure à suivre pour gérer les cookies sont disponibles à la page de politique de confidentialité.
AVIS CLIENTS
Conformément à l’article L.111-7-2 du Code de la consommation et l’article D. 111-7 du même code, Fabienne CHIRON EI est responsable de la collecte et de la diffusion des avis de consommateurs publiés sur le site internet reneesens58.fr.
- Les avis ont tous fait l’objet d’une relecture et d’un contrôle avant d’être mis en ligne. Le contrôle porte notamment sur les caractères, les mots et les phrases utilisés afin de s’assurer qu’ils ne comportent pas de caractère injurieux, dénigrant, raciste et d’une manière générale, portant atteinte aux bonnes mœurs. Ils respectent également les conditions générales d’utilisation du site sur lequel ils sont publiés.
- Les avis peuvent faire l’objet d’un refus de publication s’ils ne respectent pas, notamment, les critères énoncés ci-dessus. Les motifs de refus seront adressés à l’auteur de l’avis par courriel.
- Les avis portent tous une date de publication et éventuellement une date de modification. Les avis publiés peuvent faire l’objet d’une modification en nous faisant parvenir ce formulaire de contact dans lequel il sera indiqué les modifications demandées.
- Les avis portent tous sur une prestation délivrée. La date de cette prestation ainsi que sa nature est indiquée sur chaque avis.
- Le consommateur ou l’utilisateur auteur de l’avis ne pourra pas être contacté.
- Les avis sont publiés par ordre chronologique de date.
- Les avis sont publiés sans contrepartie en échange de leur publication.
- Les avis sont publiés et conservés pendant une durée maximale de [indiquer le nombre de mois ou d’année]